Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COLAGNAC
BONNET Claude, Yves, Marius
Numéro de dépôt :
98764216
Date de dépôt :
10/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque COLAGNAC
Déposée le 10 décembre 1998 par BONNET Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLAGNAC »
Le déposant est BONNET Claude, Yves, Marius, domicilié(e) " Conol ", La Bruyère-Nord, 42600 Verrière-en-Forez - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET Claude - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNET Claude, Yves, Marius - " Conol ", La Bruyère-Nord, 42600 Verrière-en-Forez - France
BONNET Claude - France
Inscription le 29 septembre 1999 - Rejet total n°285624 - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-09-29
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir. Bières ; eaux minèrales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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