Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COLAGNAC
BONNET Claude, Yves, Marius

Numéro de dépôt :
98764216
Date de dépôt :
10/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque COLAGNAC

Déposée le 10 décembre 1998 par BONNET Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLAGNAC »

Le déposant est BONNET Claude, Yves, Marius, domicilié(e) " Conol ", La Bruyère-Nord, 42600 Verrière-en-Forez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET Claude - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

BONNET Claude a également déposé les autres marques suivantes : hygienepharma , BORAAL , Château MAROT , CHATEAU MAROT , KALAO , OCEAN D'AVENTURE , BONNET , SAINTA


BONNET Claude, Yves, Marius - " Conol ", La Bruyère-Nord, 42600 Verrière-en-Forez - France


BONNET Claude - France


Inscription le 29 septembre 1999 - Rejet total n°285624 - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-09-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir. Bières ; eaux minèrales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.